Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"QUERVOL"
Numéro de dépôt :
1248798
Date de dépôt :
10/10/1983
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
10/10/1993
Présentation de la marque "QUERVOL"
Déposée le 10 octobre 1983 par Bedos Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « "QUERVOL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "QUERVOL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "QUERVOL" est expirée depuis le 10 octobre 1993.
Bedos Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10